Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUR MESURE STORE.MENUISERIE
CORSO Albert

Numéro de dépôt :
3671020
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2029
SUR MESURE STORE.MENUISERIE de CORSO Albert

Présentation de la marque SUR MESURE STORE.MENUISERIE

Déposée par voie électronique le 18 août 2009 par CORSO Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUR MESURE STORE.MENUISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est CORSO Albert domicilié(e) 58 Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord - 13700 - MARIGNANE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) BP 30064, 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque SUR MESURE STORE.MENUISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUR MESURE STORE.MENUISERIE arrivera à expiration en date du 18 août 2029.

CORSO Albert a également déposé les autres marques suivantes : maison du menuisier BOIS. PVC. ALU Des Artisans de Confiance.


CORSO Albert - 58 Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord - 13700 - MARIGNANE - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - BP 30064, 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 5 octobre 2010 - Concession de licence n°533406 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2718966 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-24

Inscription le 19 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°780934 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-19

Portes et portails, fenêtres, volets, stores d'intérieur et d'extérieur, huisseries métalliques. ;

Portes, portails, fenêtres, volets, stores d'intérieur et d'extérieur, huisseries, ni métalliques ni en matières textiles. ;

Stores en matière textile. ;

Bâches en matière textile. ;

Rideaux, rideaux à enroulement ; moustiquaires fixes ou démontables, à coulisse et/ou à charnière et/ou enroulables pour fenêtres et portes.